JORF n°251 du 26 octobre 2002

Article 2

Article 2

Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, les termes : « correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée » sont ajoutés après les termes : « Les épreuves facultatives ».


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Version 1

Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé, les termes : « correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée » sont ajoutés après les termes : « Les épreuves facultatives ».