Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Épreuves facultatives du baccalauréat général), les termes : « correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée » sont ajoutés après les termes : « Les épreuves facultatives ».
Arrêté du 24 octobre 2002
Article 2
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Article 2
Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé (Épreuves facultatives du baccalauréat général), les termes : « correspondant à des options du cycle terminal de la série concernée » sont ajoutés après les termes : « Les épreuves facultatives ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance