Les tableaux I, II et III, en vigueur à compter de la session 2002, figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiés ainsi qu'il suit :

I. - Dans chacun des tableaux des épreuves terminales de l'examen du baccalauréat des séries littéraire (L), économique et sociale (ES) et scientifique (S), les dispositions relatives à l'épreuve de travaux personnels encadrés sont modifiées ainsi qu'il suit :

II. - Les dispositions suivantes du tableau II des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série littéraire (L) :

sont remplacées par :

III. - Les dispositions suivantes du tableau III des épreuves obligatoires du baccalauréat général de la série scientifique (S) :

sont remplacées par :

(1) Lorsque le candidat a choisi la discipline comme enseignement de spécialité.

(3) La partie pratique de l'épreuve est réservée aux candidats des établissements scolaires publics et privés sous contrat.