Art. 1er. - Le fauteuil roulant à propulsion manuelle désigné ci-après ayant été reconnu conforme au nouveau cahier des charges défini par l'arrêté du 22 septembre 1989 est supprimé du tableau annexé à l'arrêté du 29 septembre 1989 paru au Journal officiel du 17 janvier 1990.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0009 du 11/01/1991
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