JORF n°0278 du 30 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de cahiers des charges pour des labels rouges

Résumé Des règles pour élever des volailles en plein air ont été approuvées et sont disponibles en ligne.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 28/88 Chapon blanc fermier élevé en plein air ;
- n° LA 13/92 Poularde blanche fermière élevée en plein air ;
- n° LA 08/95 Chapon de pintade fermier élevé en plein air .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6ebfcedd-2e02-44d8-b7d4-bcbaf9cdbb12


Historique des versions

Version 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges :

- n° LA 28/88 Chapon blanc fermier élevé en plein air ;

- n° LA 13/92 Poularde blanche fermière élevée en plein air ;

- n° LA 08/95 Chapon de pintade fermier élevé en plein air .

Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation et peuvent être consultés à l'adresse suivante :

http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6ebfcedd-2e02-44d8-b7d4-bcbaf9cdbb12