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Modification des règles pour les plateformes de forage
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 232-1.01, Art. 232-1.02, Sct. Chapitre 232-1
Arrêté du 24 novembre 2011
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987
Art. 232-1.01, Art. 232-1.02, Sct. Chapitre 232-1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 232-1.01, Art. 232-1.02, Sct. Chapitre 232-1
modifie
Source : Légifrance
Modification des règles pour les unités de forage en mer
Arrêté du 24 novembre 2011 · art. 1
Règles pour les plateformes de forage construites avant 2012
Arrêté du 23 novembre 1987 · art. 232.02 (V)
Règles de construction pour les navires de forage modernes
Arrêté du 23 novembre 1987 · art. 232.01 (V)
Chapitre 232-1 (Ab)
Arrêté du 23 novembre 1987