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En vigueur depuis le 3 décembre 2011
A titre transitoire et jusqu'au 1er janvier 2016, les chirurgiens-dentistes spécialistes qualifiés en chirurgie orale ou en médecine bucco-dentaire, mentionnés au 2° de l'article 2 du présent arrêté, peuvent être remplacés par des chirurgiens-dentistes exerçant la spécialité concernée à titre exclusif.
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En vigueur depuis le 3 décembre 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 novembre 1980Art. 1, Art. 2, Sct. Annexes, Sct. Règlement relatif à la qualification en orthopédie dentofaciale établi en application de l'article 13 du décret n° 75-650 du 16 juillet 1975 portant code de déontologie des chirurgiens-dentistes, Art. Annexe art. 1, Art. Annexe art. 2, Art. Annexe art. 3, Art. Annexe art. 5, Art. Annexe art. 6, Art. Annexe art. 7, Art. Annexe art. 8, Art. Annexe art. 9, Art. Annexe art. 10, Art. Annexe art. 11, Art. Annexe art. 12, Art. Annexe art. 13, Art. Annexe art. 13 bis, Art. Annexe art. 14, Sct. Règlement relatif à la qualification en orthopédie dentofaciale étabi en application de l'article 13 du décret n° 75-650 du 16 juillet 1975 portant code de déontologie des chirurgiens-dentistes, Art. Annexe art. 4
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21 abrogés
En vigueur depuis le 3 décembre 2011
La directrice générale de l'offre de soins est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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En vigueur depuis le samedi 3 décembre 2011