Arrêté du 24 mars 2026

Article 1

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Article 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre de l'année 2026, dans certains corps relevant du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 avril 2026

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Taux de promotion pour les avancements de grade en 2026

Résumé. Un arrêté fixe les taux de promotion pour les avancements de grade en 2026 dans certains corps du ministère des sports.

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, au titre de l'année 2026, dans certains corps relevant du ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 4 avril 2026

Source : Légifrance