Arrêté du 24 mars 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 décembre 2015

Art. Annexes

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Publication en ligne des annexes de certains diplômes

Résumé. Les annexes IIIb, IIIc et IV des diplômes seront disponibles en ligne sur le Bulletin officiel de l'éducation nationale.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. Annexes

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