Arrêté du 24 mars 2010

Article 6

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Article 6

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Soja : Celior.
Tournesol : Bahia, Belem M, Coriste, ES Aurelia, ES Electra, ES Erika, ES Magnolia, ES Paloma, Helialux, Héliasol RM, Héliasol, Heliasun, Héliatop RM, Héliatop, Leora, Mallis, Maxisol RM, Salut, Sweet.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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En vigueur depuis le 4 avril 2010

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Radiation de variétés de plantes cultivées

Résumé. Certaines variétés de soja et de tournesol ne peuvent plus être vendues en France à partir du 1er janvier 2010, mais peuvent encore être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Soja : Celior.
Tournesol : Bahia, Belem M, Coriste, ES Aurelia, ES Electra, ES Erika, ES Magnolia, ES Paloma, Helialux, Héliasol RM, Héliasol, Heliasun, Héliatop RM, Héliatop, Leora, Mallis, Maxisol RM, Salut, Sweet.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.

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En vigueur depuis le dimanche 4 avril 2010

Source : Légifrance