Arrêté du 24 mars 2010

Article 5

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Article 5

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de tournesol cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Tournesol : Alamo, Alisson, Rigasol.

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En vigueur depuis le 4 avril 2010

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Prolongation d'inscription de variétés de tournesol

Résumé. L'article prolonge l'inscription de trois variétés de tournesol (Alamo, Alisson, Rigasol) dans le catalogue officiel pour la multiplication des semences en vue de leur exportation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de tournesol cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Tournesol : Alamo, Alisson, Rigasol.

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En vigueur depuis le dimanche 4 avril 2010

Source : Légifrance