Arrêté du 24 mars 2010

Article 7

Créé le 4 avril 2010

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Soja : Brior, Teodor.
Tournesol : Albatre, ES Aleppo, ES Alyssa, Exotic, Indra, Indy, Influx, Joana, Majeur, PR63 A90, Sparta.

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En vigueur depuis le dimanche 4 avril 2010