JORF n°92 du 18 avril 2000

Art. 2. - L'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifiée comme suit :

« Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;

- leurs stéréo-isomères, dans tous les cas où ils peuvent exister conformément à la désignation chimique spécifiée, pour les substances précédées d'un astérisque ;

- leurs sels dans tous les cas où ils peuvent exister ;

- les préparations de ces substances à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous :

Amphétamine, à l'exception de la préparation présentée en comprimés et renfermant par comprimé : sulfate d'amphétamine 0,005 g, phénobarbital 0,100 g ;

Benzphétamine, à l'exception de ses préparations autres qu'injectables ;

*Brolamfétamine ;

*Cathinone ;

*DET ou N,N-diéthyltryptamine ;

Dexamfétamine ;

*DMA ou dl-diméthoxy-2,5-méthylphényléthylamine ;

*DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9, 6 H-dibenzo (b,d) pyranne ;

*DMT ou N,N-diméthyltryptamine ;

*DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4-méthylphényléthylamine ;

*Eticyclidine ou PCE ;

Etilamfétamine ;

*Etryptamine ;

Fénétylline ;

Lévamfétamine ;

Lévométhamphétamine ;

*Lysergide ou LSD-25 ;

*MDMA ou dl N, -diméthyl (méthylènedioxy)-3,4 phényléthylamine ;

Mécloqualone ;

*Mescaline ;

*Methcathinone ;

*MMDA ou méthoxy-2 -méthyl (méthylènedioxy)-4,5 phényléthylamine ;

Méfénorex et ses sels, à l'exception des préparations autres qu'injectables ;

Méthamphétamine et son racémate ;

Méthaqualone ;

Méthylphénidate ;

*Méthyl-4 aminorex ;

*N-hydroxyténamfétamine ;

*N-éthylténamfétamine (MDEA) ;

*Parahexyl ;

Pentazocine ;

Phencyclidine ;

Phendimétrazine ;

Phenmétrazine ;

Phentermine, à l'exception des préparations autres qu'injectables ;

*PMA ou p-méthoxy -méthylphényléthylamine ;

*Psilocine ;

*Psilocybine ;

Pyrovalérone, à l'exception des préparations relevant de la liste I ;

*Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ;

Sécobarbital ;

*STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ;

*Ténamfétamine ou MDA ;

*Ténocyclidine ou TCP ;

*TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 -méthylphényléthylamine ;

Zipéprol. »


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - L'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifiée comme suit :

« Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;

- leurs stéréo-isomères, dans tous les cas où ils peuvent exister conformément à la désignation chimique spécifiée, pour les substances précédées d'un astérisque ;

- leurs sels dans tous les cas où ils peuvent exister ;

- les préparations de ces substances à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous :

Amphétamine, à l'exception de la préparation présentée en comprimés et renfermant par comprimé : sulfate d'amphétamine 0,005 g, phénobarbital 0,100 g ;

Benzphétamine, à l'exception de ses préparations autres qu'injectables ;

*Brolamfétamine ;

*Cathinone ;

*DET ou N,N-diéthyltryptamine ;

Dexamfétamine ;

*DMA ou dl-diméthoxy-2,5-méthylphényléthylamine ;

*DMHP ou hydroxy-1 (diméthyl-1,2 heptyl)-3 tétrahydro-7,8,9,10 triméthyl-6,6,9, 6 H-dibenzo (b,d) pyranne ;

*DMT ou N,N-diméthyltryptamine ;

*DOET ou dl-diméthoxy-2,5 éthyl-4-méthylphényléthylamine ;

*Eticyclidine ou PCE ;

Etilamfétamine ;

*Etryptamine ;

Fénétylline ;

Lévamfétamine ;

Lévométhamphétamine ;

*Lysergide ou LSD-25 ;

*MDMA ou dl N, -diméthyl (méthylènedioxy)-3,4 phényléthylamine ;

Mécloqualone ;

*Mescaline ;

*Methcathinone ;

*MMDA ou méthoxy-2 -méthyl (méthylènedioxy)-4,5 phényléthylamine ;

Méfénorex et ses sels, à l'exception des préparations autres qu'injectables ;

Méthamphétamine et son racémate ;

Méthaqualone ;

Méthylphénidate ;

*Méthyl-4 aminorex ;

*N-hydroxyténamfétamine ;

*N-éthylténamfétamine (MDEA) ;

*Parahexyl ;

Pentazocine ;

Phencyclidine ;

Phendimétrazine ;

Phenmétrazine ;

Phentermine, à l'exception des préparations autres qu'injectables ;

*PMA ou p-méthoxy -méthylphényléthylamine ;

*Psilocine ;

*Psilocybine ;

Pyrovalérone, à l'exception des préparations relevant de la liste I ;

*Rolicyclidine ou PHP ou PCPY ;

Sécobarbital ;

*STP ou DOM ou amino-2 (diméthoxy-2,5 méthyl-4) phényl-1 propane ;

*Ténamfétamine ou MDA ;

*Ténocyclidine ou TCP ;

*TMA ou dl-triméthoxy-3,4,5 -méthylphényléthylamine ;

Zipéprol. »