JORF n°92 du 18 avril 2000

Art. 3. - Est radiée de l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé la substance suivante :

« Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; ».


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Version 1

Art. 3. - Est radiée de l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé la substance suivante :

« Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; ».