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Arrêté du 22 février 1990

fixant la liste des substances classées comme stupéfiants

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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.626, L.627, R.5149 et suivants,

En vigueur depuis le 8 juin 1990

Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.

En vigueur depuis le 8 juin 1990

Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 février 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL

En vigueur depuis le vendredi 8 juin 1990

Arrêté du 22 février 1990
Article 1
Article 2
Annexes