Arrêté du 24 mars 1998

Article 3

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Article 3

Le préfet peut imposer une analyse supplémentaire à celle exigée en application de l'

article 1er

, dont il précise les paramètres à mesurer, lorsque les conditions climatiques, environnementales ou le contexte hydrogéologique sont susceptibles d'influencer de manière significative la qualité de l'eau, et notamment dans le cas de nappes alluviales et d'eaux d'origine karstique.

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En vigueur depuis le 28 avril 1998

Le préfet peut imposer une analyse supplémentaire à celle exigée en application de l'article 1er, dont il précise les paramètres à mesurer, lorsque les conditions climatiques, environnementales ou le contexte hydrogéologique sont susceptibles d'influencer de manière significative la qualité de l'eau, et notamment dans le cas de nappes alluviales et d'eaux d'origine karstique.

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cite  Arrêté 1998-03-24 art. 1

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En vigueur depuis le mardi 28 avril 1998

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