Arrêté du 24 mai 2024

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La durée de l'expérimentation est fixée à 4 ans à compter de l'inclusion du premier patient.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 27 mai 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lancement d'une expérimentation thérapeutique pour enfants

Résumé. Une nouvelle thérapie pour enfants, appelée Team&Co, est testée pendant 4 ans à partir de l'inscription du premier patient.

La durée de l'expérimentation est fixée à 4 ans à compter de l'inclusion du premier patient.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 27 mai 2024

Source : Légifrance