En vigueur depuis le 27 mai 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'une nouvelle thérapie pour enfants
Résumé. Un arrêté autorise une nouvelle thérapie pour enfants, basée sur l'apprentissage moteur, et fixe sa publication officielle.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.