Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de pêche pour la sole en Manche occidentale
Résumé. L'arrêté modifie les règles pour pêcher la sole en Manche occidentale, en ajustant les conditions d'autorisation et les plafonds de capacité des navires.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 mai 2016Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2016Art. Annexe V