Arrêté du 24 mai 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 27 mai 2016

Art. Annexe V

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Modification des règles de pêche pour la sole en Manche occidentale

Résumé. L'arrêté modifie les règles pour pêcher la sole en Manche occidentale, en ajustant les conditions d'autorisation et les plafonds de capacité des navires.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 mai 2016Art. Annexe V → Version 2
- Arrêté du 27 mai 2016
Art. Annexe V

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