JORF n°121 du 25 mai 2006

TITRE II : CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES DE RÉFÉRENCE

Chapitre Ier : Caractéristiques thermiques du bâti

Section 1 : Inertie

Section 2 : Surfaces et orientation des parois

Chapitre II : Isolation thermique

Chapitre III : Apports solaires et lumineux

Chapitre IV : Perméabilité à l'air

Chapitre V : Ventilation

Chapitre VI : Chauffage

Chapitre VII : Eau chaude sanitaire

Chapitre VIII : Refroidissement

Chapitre IX : Eclairage des locaux

Chapitre X : Transformation en énergie primaire pour le calcul de Cepréf

Chapitre XI : Autres caractéristiques

Chapitre XII : Détermination de la consommation maximale Cepmax