JORF n°121 du 25 mai 2006

Chapitre VII : Eau chaude sanitaire

Article 28

  1. Production par un système utilisant l'électricité :
    La production est assurée en référence par effet Joule.
    Les pertes de stockage du système de référence sont calculées en prenant une constante de refroidissement Cr des chauffe-eau, exprimée en (W.h)/(litre.K.jour), liée à leur capacité V, exprimée en litres, égale à :
    Cr = 1,25.V-0,³³, si V inférieure ou égale à 500 ;
    Cr = 2.V-0,4, si V supérieure à 500.
  2. Production par un autre système :
    Pour les systèmes de production d'eau chaude sanitaire autres que ceux visés à l'article 28-1, les pertes de génération du système de référence sont calculées en supposant que la production est assurée par un ou des générateurs identiques à ceux décrits à l'article 26-1.
    Les pertes de stockage de référence sont calculées en prenant un ballon de stockage d'eau chaude sanitaire ayant une constante de refroidissement Cr, exprimée en (W.h)/(litre.K.jour), liée à son volume de stockage V, exprimé en litres, égale à Cr = 3,3.V-0,45.
  3. Système d'eau chaude sanitaire utilisant différents types de générateurs :
    Dans le cas d'un système de production d'eau chaude sanitaire utilisant différents types de générateurs, on applique les références propres à chacun des générateurs.
  4. Distribution :
    Le réseau de distribution d'eau chaude sanitaire correspond à la position du système de production de référence. Si la production est collective, le réseau est de type bouclé au sens de la méthode Th-C-E.
  5. Position des ballons de stockage :
    Pour les maisons individuelles, les ballons de stockage sont en référence en volume chauffé si la production est électrique. Pour les autres cas, la position de référence est à l'extérieur du volume chauffé en maisons individuelles et celle du projet pour les autres cas.

Article 29

Pour les maisons individuelles chauffées par effet Joule ou combustible fossile, les consommations liées à la production d'eau chaude sanitaire sont en référence réduites de 20 %.
Pour les logements collectifs chauffés par effet Joule, les consommations liées à la production d'eau chaude sanitaire sont en référence réduites de 10 %.
Le calcul de la réduction s'effectue à l'entrée du système de génération au sens de la méthode de calcul Th-C-E.