En vigueur depuis le 17 juillet 2025
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Mise à jour des règles d'évaluation des diplômes
Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.