Arrêté du 24 juin 2025

Article 2

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Article 2

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Mise à jour des règles d'évaluation des diplômes

Résumé. Les anciennes règles d’évaluation (annex IV) sont remplacées par de nouvelles (annex II).

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Source : Légifrance