Créé le 17 juillet 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de l'annexe I relative à la présentation synthétique du référentiel du diplôme
Résumé. Les règles qui expliquent comment présenter le plan d'un diplôme sont remplacées par de nouvelles règles.
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.