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Arrêté du 24 juin 2025

modifiant l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production »

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Modification des règles pour le brevet de technicien supérieur

Résumé. Un arrêté du 24 juin 2025 met à jour les règles pour les diplômes, notamment le brevet de technicien supérieur, en modifiant les plans d'études et les méthodes d'évaluation.

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2024 (Modification du BTS Biotechnologie) portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement de l'annexe I relative à la présentation synthétique du référentiel du diplôme

Résumé. Les règles qui expliquent comment présenter le plan d'un diplôme sont remplacées par de nouvelles règles.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Mise à jour des règles d'évaluation des diplômes

Résumé. Les anciennes règles d’évaluation (annex IV) sont remplacées par de nouvelles (annex II).

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Modification de l’Arrêté du 12 mars 2024

Résumé. Ce texte modifie un arrêté précédent pour le mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 mars 2024Art.
-Arrêté du 12 mars 2024
Art. null
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Modifications apportées à l’arrêté du 12 mars 2024

Résumé. Il modifie un décret précédent en ajustant ses articles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 12 mars 2024Art.
-Arrêté du 12 mars 2024
Art. null

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Remplacement des dispositions sur le tableau de correspondance des unités

Résumé. On remplace la partie qui explique comment les anciennes unités correspondent aux nouvelles dans le diplôme.

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé (Modification du BTS Biotechnologie) relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Précision de l'application dans les collectivités d'outre-mer

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2025 précise que son application dans les collectivités d'outre-mer dépendra d'un arrêté ultérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Application des dispositions à partir de la session d’examen 2026

Résumé. Les règles de cet arrêté commencent à s’appliquer dès l’année prochaine quand les examens auront lieu.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

En vigueur depuis le 17 juillet 2025

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 24 juin 2025 sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob

En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Annexes