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Annexes

Annexe I — Annexe III

JORF n°0163 du 16 juillet 2025

Arrêté du 24 juin 2025

Le ministre d'État, ministre des outre-mer, et le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production »,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe I relative à la présentation synthétique du référentiel du diplôme

Résumé Les règles qui expliquent comment présenter le plan d'un diplôme sont remplacées par de nouvelles règles.
Mots-clés : Éducation Réglementation Diplôme

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives à la présentation synthétique du référentiel du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des règles d'évaluation des diplômes

Résumé Les anciennes règles d’évaluation (annex IV) sont remplacées par de nouvelles (annex II).
Mots-clés : Éducation Règlementation Diplômes

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 12 mars 2024

Résumé Ce texte modifie un arrêté précédent pour le mettre à jour.
Mots-clés : décret modification

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 12 mars 2024 > > Art. null > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l’arrêté du 12 mars 2024

Résumé Il modifie un décret précédent en ajustant ses articles.
Mots-clés : décret modification

A modifié les dispositions suivantes : > -Arrêté du 12 mars 2024 > > Art. null > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement des dispositions sur le tableau de correspondance des unités

Résumé On remplace la partie qui explique comment les anciennes unités correspondent aux nouvelles dans le diplôme.
Mots-clés : Éducation Diplôme Référentiel Annexes

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 12 mars 2024 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 6 d’un arrêté

Résumé Le texte change ce qui était écrit dans l’article 6 d’un arrêté antérieur.
Mots-clés : décret législation

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 mars 2024 > > Art. 6 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions à partir de la session d’examen 2026

Résumé Les règles de cet arrêté commencent à s’appliquer dès l’année prochaine quand les examens auront lieu.
Mots-clés : Réglementation Éducation Examen

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

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Article 8

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexes

Fait le 24 juin 2025.

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre d'État, ministre des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le préfet, directeur général des outre-mer,

O. Jacob