Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'autorité en charge de la supervision
Résumé. La supervision de la médecine de prévention des médecins des armées est désormais sous l'autorité du directeur de la médecine des forces.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2020Art. 10 : Supervision des médecins de l'armée
→ Version 2 : Modification de la supervision médicale
→ Version 2 : Modification de la supervision médicale
- Arrêté du 4 décembre 2020Art. 10