Arrêté du 24 juillet 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 3 juin 2010 susvisé (Création du BTSA en productions animales) et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 29 décembre 2023 susvisé (Création d'un BTSA en élevage) peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 1.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 3 août 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Equivalences d'épreuves pour candidats échoués

Résumé. Les candidats ayant échoué aux épreuves prévues par l'arrêté du 3 juin 2010 et se présentant selon les modalités de l'arrêté du 29 décembre 2023 peuvent bénéficier des équivalences définies à l'annexe 1.

Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 3 juin 2010 susvisé (Création du BTSA en productions animales) et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 29 décembre 2023 susvisé (Création d'un BTSA en élevage) peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 1.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 3 août 2025

Source : Légifrance