Arrêté du 24 juillet 2025

Article 1

Créé le 3 août 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Equivalences d'épreuves pour les candidats échoués aux BTS Agricoles

Résumé. Si un candidat n'a pas réussi certaines épreuves du BTS agricole option développement ou génie des équipements agricoles, il peut passer des équivalences prévues à l'annexe 1 ou 2 selon la date de présentation.

Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « développement, animation des territoires ruraux » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 1er août 2023 susvisé peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 1.
Les candidats ayant échoué aux épreuves déterminées relevant de l'arrêté du 15 juin 2012 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « génie des équipements agricoles » susvisé et se présentant aux épreuves selon les modalités de l'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé peuvent bénéficier des équivalences d'épreuves déterminées à l'annexe 2.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 3 août 2025