En vigueur depuis le 31 juillet 2025
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Modification de l’arrêté du 16 novembre 2023
L'arrêté du 16 novembre 2023 susvisé (Formation et obtention du brevet des sous-officiers de la gendarmerie nationale) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du vocabulaire de la formation des sous-officiers) à 16 (Modification des annexes de l'arrêté du 16 novembre) du présent arrêté.