Arrêté du 24 juillet 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 16 novembre 2023 susvisé (Formation et obtention du brevet des sous-officiers de la gendarmerie nationale) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du vocabulaire de la formation des sous-officiers) à 16 (Modification des annexes de l'arrêté du 16 novembre) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 31 juillet 2025

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Modification de l’arrêté du 16 novembre 2023

Résumé. On change les règles de l’arrêté du 16 novembre 2023 en suivant les nouvelles instructions des articles 2 à 16.

L'arrêté du 16 novembre 2023 susvisé (Formation et obtention du brevet des sous-officiers de la gendarmerie nationale) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification du vocabulaire de la formation des sous-officiers) à 16 (Modification des annexes de l'arrêté du 16 novembre) du présent arrêté.

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Source : Légifrance