JORF n°0172 du 26 juillet 2025

Arrêté du 24 juillet 2025

Le ministre des armées,

Vu l'arrêté du 24 mai 2023 modifié désignant les unités, organismes et emplois ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe d'un arrêté

Résumé Il change une partie d'une règle déjà existante.
Mots-clés : Réglementation Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 mai 2023 > > Art. Annexe 4 > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Amendement à la disposition annexe 9

Résumé Ce texte modifie une partie d’un règlement déjà en vigueur.
Mots-clés : Arrêts Modifications

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 mai 2023 > > Art. Annexe 9 > >

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Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des dispositions annexées

Résumé Cet arrêt change un passage précis (l’Annex 11) d’une décision antérieure.
Mots-clés : arrêté modification annexes

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 mai 2023 > > Art. Annexe 11 > >

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Article 4

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions annexées

Résumé L'arrêté modifie une partie de l'annexe d'un décret précédent.
Mots-clés : décret annexes modification

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 mai 2023 > > Art. Annexe 12 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe d'un arrêté

Résumé Il change une partie d’un texte déjà publié pour le mettre à jour.
Mots-clés : Droit administratif Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 24 mai 2023 > > Art. Annexe 13 > >

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Article 6

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 juillet 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service de la réglementation des ressources humaines,

S. Le Ray