Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles de prévention des risques liés aux champs électromagnétiques
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de dénomination du ministèreArrêté du 14 mai 2018Art. 2 : Définitions des termes pour la santé et sécurité au travail dans l'armée
→ Version 2 : Mise à jour terminologique et organisationnelleArrêté du 14 mai 2018Art. 3 : Évaluation des risques liés aux champs électromagnétiques
→ Version 2 : Précision des obligations de gestion des risques électromagnétiques
- Arrêté du 14 mai 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. null