Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du rôle des fédérations sportives
Résumé. Un arrêté modifie les règles sur le rôle des fédérations sportives dans le code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 2 : Rôle des fédérations sportives : Suivi médical des sportifs par les fédérations
→ Version 3
→ Version 3
- Code du sport.Sct. Section 2 : Rôle des fédérations sportives