Arrêté du 24 juillet 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Sct. Section 1 : Certificat médical, Art. A231-1

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Modification des examens médicaux pour les sports

Résumé. Le certificat médical pour les sports exige désormais une description détaillée des examens requis par discipline.

A modifié les dispositions suivantes :

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