Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des normes d'intégrité au feu pour les navires
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Modification des normes de sécurité incendie pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. Table 21.1 (a) : Normes de résistance au feu pour les navires modernes
→ Version 2 : Modification des normes d'intégrité au feu pour les naviresArrêté du 23 novembre 1987Art. Table 21.2 (a) : Normes d'intégrité au feu des ponts sur navires
→ Version 2 : Modification des normes d'intégrité au feu
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 223 a-II-2/02, Art. Table 21.1 (a), Art. Table 21.2 (a)