Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Correction d'une coquille et ajout d'une exception pour les véhicules de collection
Résumé. L'arrêté corrige une erreur de typographie et ajoute une exception pour les véhicules de collection.
A modifié les dispositions suivantes :