ARRÊTÉ du 24 juillet 2015
Titre III : SANCTION DES ÉTUDES
En vigueur du jeudi 6 août 2015 au samedi 30 août 2031
Titre III : SANCTION DES ÉTUDES
Chapitre Ier : Modalités de validation des études pour le cycle de formation d'ingénieurs
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation
Chapitre III : Décision du jury
Chapitre IV : Diplômes