ARRÊTÉ du 24 juillet 2015

Titre II : ENSEIGNEMENTS

Abrogation à venir31 août 2031

Créé le 6 août 2015 · Sera abrogé le 31 août 2031

Les différents types de formation et d'enseignement assurés sont :

  • le cycle de formation d'ingénieurs ;
  • les formations de masters ;
  • la formation doctorale ;
  • les formations de spécialisation ;
  • les formations de perfectionnement et de mise à jour des connaissances.

Ils peuvent être organisés en commun avec d'autres grandes écoles ou institutions françaises ou étrangères.

En vigueur du jeudi 6 août 2015 au samedi 30 août 2031

Titre II : ENSEIGNEMENTS
Article 21
Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs
Chapitre II : Les formations de master
Chapitre III : La formation doctorale
Chapitre IV : Les formations de spécialisation, de perfectionnement et de mise à jour des connaissances