A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2002Sct. A. - Recrutement des ingénieurs de rechercheArrêté du 2 décembre 2002des ingénieurs d'étudesArrêté du 2 décembre 2002des assistants ingénieursArrêté du 2 décembre 2002des techniciens de la recherche de classe supérieure et des techniciens de la recherche de classe normale
- Arrêté du 2 décembre 2002Sct. A. - Recrutement des ingénieurs de recherche, des ingénieurs d'études, des assistants ingénieurs, des techniciens de la recherche de classe supérieure et des techniciens de la recherche de classe normale