Créé le 2 août 2013 · En vigueur du 1 septembre 2015 au 23 décembre 2016
(1) Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées auprès de l'UCEM, Ecole nationale supérieure maritime, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4 (mél : [email protected], site internet : www.ucem-nantes.fr).
Abrogé depuis le samedi 24 décembre 2016
En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au vendredi 23 décembre 2016
Modifié parARRÊTÉ du 14 août 2015art. 7
(1) Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées auprès de…
En vigueur du vendredi 2 août 2013 au lundi 31 août 2015
(1) Ces annexes peuvent être consultées ou téléchargées auprès de l'UCEM, Ecole nationale supérieure maritime, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 4 (mél : [email protected], site internet : www.ucem-nantes.fr).