Créé le 31 juillet 2003 · En vigueur depuis le 1 août 2004
Pour le second collège, les opérations électorales se déroulent publiquement, le vendredi 17 octobre 2003, de 8 h 30 à 13 heures.
Le vote a lieu au scrutin secret et sous enveloppe.
Deux bureaux de vote sont institués à l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers : l'un dans les locaux administratifs situés à Nainville-les-Roches (91750), l'autre dans les locaux administratifs situés à Paris (13e), 6-8, rue Oudiné.
Les bureaux de vote sont présidés par deux agents de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers désignés par le directeur.
Chaque président de bureau de vote est assisté de deux assesseurs choisis, par tirage au sort, parmi les électeurs volontaires.
Le vote a lieu au scrutin secret et sous enveloppe.
Deux bureaux de vote sont institués à l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers : l'un dans les locaux administratifs situés à Nainville-les-Roches (91750), l'autre dans les locaux administratifs situés à Paris (13e), 6-8, rue Oudiné.
Les bureaux de vote sont présidés par deux agents de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers désignés par le directeur.
Chaque président de bureau de vote est assisté de deux assesseurs choisis, par tirage au sort, parmi les électeurs volontaires.