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ARRÊTÉ du 24 février 2015

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Autorisation de culture et commercialisation de betteraves et chicorées

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour cultiver et vendre des betteraves et chicorées en France pendant 5 à 10 ans.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 21 novembre 2014 (Modification des variétés de betteraves autorisées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de betteraves et chicorée autorisées à la commercialisation en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie Corindon. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Lipari. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Tarine. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Viridis. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave fourragère monogerme triploïde, résistante à la rhizomanie Geronimo. SARL Adrien Momont et Fils (FR), KWS Saat AG (DE). SARL Adrien Momont et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie Amarok. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Atalante. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
BTS 135. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
BTS 280. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
BTS 660. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
Celcius. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
Dickens. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
FD Cravache. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Drop. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Estoc. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Penalty. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Geyser. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Gianetta KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Gorki. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
Igloo. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Ileana KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Orque. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Pinguin. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Ripaille. Maribo Seed International ApS (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste Bonsaï. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
BTS 430. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
BTS 890. Betaseed Inc. (US). Betaseed GmbH (DE).
Cedre. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Daphna. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Eucalyptus. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
FD Ippon. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Passing. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Trapeze. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Gallop. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
Guiseppa KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Lumière. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
Maretia KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Myria KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Nathania KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Oxer. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
Papyrus. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun Crotale. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
FD Freeride. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
FD Winch. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Goldia KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Chicorée industrielle Azurite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Niccolite. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Quena. Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE). Chicoline (BE).
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Autorisation de culture pour deux variétés de betteraves sucrières

Résumé. La France autorise la culture de deux nouvelles variétés de betterave sucrière pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière monogerme diploïde Furioso. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
Maïmouna. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
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Transfert de variétés de betterave sucrière

Résumé. L'arrêté transfère certaines variétés de betterave sucrière de la liste A (commercialisation en France) à la liste B (multiplication pour exportation).

Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière Boogie. Danisco Seed (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
Milord. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Ourasi. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
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Prolongation de l'autorisation de vente de certaines betteraves

Résumé. Certaines variétés de betteraves (fourragères et sucrières) sont autorisées à être vendues en France pour cinq ans de plus.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :

  • betterave fourragère : Alpes, Asterix, Kyros, Lactimo, Splendide, Vermon ;
  • betterave sucrière : Biathlon, Magistral, Python, Zanzibar.

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Prolongation des autorisations de culture et d'exportation pour des variétés de betterave sucrière

Résumé. Le gouvernement prolonge l'autorisation de cultiver et exporter certaines variétés de betterave sucrière pour cinq ans.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Amos, Baccara, Bastion, Castille, Crocodile, Manon, Milord, Ourasi, Tenor.

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Radiation de variétés de betterave sucrière

Résumé. Quatre variétés de betterave sucrière ne peuvent plus être cultivées en France pour l'exportation à partir du 31 décembre 2014.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :
Clipper, Floden, Ridani, Yasmine.

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Exécution et publication d'un arrêté sur les betteraves

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 février 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 24 février 2015
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Article 4
Article 5
Article 6
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