ARRÊTÉ du 24 février 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 mars 2015

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Protection de sites Natura 2000 pour les Rhinolophes

Résumé. Un arrêté protège six cavités dans la région de Vesoul pour préserver les habitats naturels et les espèces de chauves-souris Rhinolophes.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 7 mars 2015

Source : Légifrance