JORF n°0055 du 6 mars 2015

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » (zone spéciale de conservation FR 4301345) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/60 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de Haute-Saône sur une partie du territoire des communes suivantes : Calmoutier, Fleurey-lès-Faverney, Montcey, Vellefaux et Echenoz-la-Méline.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) » (zone spéciale de conservation FR 4301345) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/60 000 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de Haute-Saône sur une partie du territoire des communes suivantes : Calmoutier, Fleurey-lès-Faverney, Montcey, Vellefaux et Echenoz-la-Méline.