Arrêté du 24 février 2005

Article 3

Abrogé2 novembre 2015

Créé le 2 mars 2005 · En vigueur du 6 avril 2012 au 1 novembre 2015

Le programme des épreuves porte sur les thèmes dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 2 novembre 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 20 juillet 2015art. 14 (Ab)

En vigueur du vendredi 6 avril 2012 au dimanche 1 novembre 2015

Modifié parArrêté du 26 mars 2012art. 2

Le programme des épreuves porte sur les thèmes dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

En vigueur du mercredi 2 mars 2005 au jeudi 5 avril 2012

Le programme des épreuves porte sur les thèmes dont la liste est fixée par l'arrêté du 4 mars 1997 susvisé.