Article précédent

Article suivant

Arrêté du 24 février 2003

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Il est créé une spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 septembre 2018

Créé le 14 mars 2003 · Abrogé le 1 septembre 2018

Il est créé une spécialité « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, en application des dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 14 mars 2003 au vendredi 31 août 2018

Source : Légifrance