Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des obligations de tenue de registres pour les exploitants agricoles
Résumé. Les exploitants agricoles doivent désormais tenir des registres détaillés sur l'utilisation de produits biocides, la présence d'organismes nuisibles et les résultats des analyses.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juin 2009Art. 3 : Tenue d'un registre pour la sécurité alimentaire
→ Version 2
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- Arrêté du 16 juin 2009Art. 3