JORF n°0304 du 31 décembre 2021

Article 7

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conditions d'échec et de redoublement de la formation théorique et technique

Résumé Si un candidat échoue, il ne peut pas continuer mais peut redoubler.

L'échec à un ou plusieurs contrôles de connaissances ne met pas fin au suivi de la formation théorique et technique.
Au terme de cette première phase de formation, le candidat :

- ayant échoué à un ou plusieurs contrôles de connaissances ;
- ou n'ayant pas acquis les qualifications et compétences requises de la mise à niveau individualisée ;
- ou ayant échoué aux tests physiques d'admission au stage national,

est considéré en situation d'échec à la formation et ne peut poursuivre la seconde phase de la formation.
Tout candidat qui se désiste durant la formation théorique et technique est considéré en situation d'échec à la formation.
Sous réserve de remplir les conditions d'inscription et sans préjudice des dispositions de l'article18, le candidat en situation d'échec à la formation est autorisé à redoubler. Dans ce cas, seul le bénéfice des contrôles de connaissance qu'il a validés est conservé.


Historique des versions

Version 1

L'échec à un ou plusieurs contrôles de connaissances ne met pas fin au suivi de la formation théorique et technique.

Au terme de cette première phase de formation, le candidat :

- ayant échoué à un ou plusieurs contrôles de connaissances ;

- ou n'ayant pas acquis les qualifications et compétences requises de la mise à niveau individualisée ;

- ou ayant échoué aux tests physiques d'admission au stage national,

est considéré en situation d'échec à la formation et ne peut poursuivre la seconde phase de la formation.

Tout candidat qui se désiste durant la formation théorique et technique est considéré en situation d'échec à la formation.

Sous réserve de remplir les conditions d'inscription et sans préjudice des dispositions de l'article18, le candidat en situation d'échec à la formation est autorisé à redoubler. Dans ce cas, seul le bénéfice des contrôles de connaissance qu'il a validés est conservé.