Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences d'accès à la formation d'entraîneur de curling
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 décembre 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Dispense d'exigences préalables à l'entrée en formation pour certains diplômés et sportifs
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 4
Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Arrêté du 24 décembre 2019 · art. 12
Conditions pour devenir entraîneur de curling
Arrêté du 11 août 2011 · art. 3 (VT)