Arrêté du 24 décembre 2019

Article 11

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Article 11

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 août 2011

Art. Annexe II

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Qualifications des formateurs et tuteurs pour un diplôme sportif

Résumé. Un arrêté fixe les qualifications requises pour les formateurs et tuteurs du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "disciplines d'adresse sur glace".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 août 2011Art. Annexe II
- Arrêté du 11 août 2011
Art. Annexe II

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