En vigueur depuis le 1 février 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des métiers d'art
Résumé. Un arrêté liste les métiers considérés comme des métiers d'art.
Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés « métiers d'art ».