Arrêté du 24 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés « métiers d'art ».

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En vigueur depuis le 1 février 2016

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Liste des métiers d'art

Résumé. Un arrêté liste les métiers considérés comme des métiers d'art.

Les métiers qui figurent dans la liste annexée au présent arrêté sont dénommés « métiers d'art ».

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En vigueur depuis le lundi 1 février 2016

Source : Légifrance