Arrêté du 24 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Le tableau 1 de l'annexe I de l'arrêté du 11 janvier 2007 susvisé est remplacé par le tableau de l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 27 janvier 2016

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Modification des normes d'émissions de polluants

Résumé. Un arrêté modifie les règles sur les émissions de polluants dans l'air.

Le tableau 1 de l'annexe I de l'arrêté du 11 janvier 2007 susvisé est remplacé par le tableau de l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 27 janvier 2016

Source : Légifrance