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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme d'information sur l'économie d'énergie à Besançon
Résumé. La ville de Besançon modifie son programme d'information sur l'économie d'énergie pour aider plus de ménages à réduire leur consommation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 26 décembre 2012Art. Annexe I